Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENNIS DE PROVENCE
TENNIS DU MIDI SARL

Numéro de dépôt :
96609065
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque TENNIS DE PROVENCE

Déposée le 1 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENNIS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS DU MIDI domicilié(e) Siège: La Romane RN 8, 13080 LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 334 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis ESCANDE TENNIS DU MIDI - France.

La marque TENNIS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS DE PROVENCE est expirée depuis le 1 février 2006.

TENNIS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TENNIS , FONGITENN , TENNIS DU MIDI , HALFCOURT COMPACT® , TENNIS DES ALPES , RECREASOL


TENNIS DU MIDI SARL - Siège: La Romane RN 8, 13080 LUYNES - France - SIREN 393334057


Monsieur Denis ESCANDE TENNIS DU MIDI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205216 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205215 - Publication au BOPI 1996-08-26

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Construction, entretien et régénération de courts de tennis et tous sols sportifs