TENNIS DE PROVENCE
Présentation de la marque TENNIS DE PROVENCE
Déposée le 1 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TENNIS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENNIS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TENNIS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNIS DE PROVENCE est expirée depuis le 1 février 2006.
TENNIS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205216 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205215 - Publication au BOPI 1996-08-26
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11